Mentions légaleset conditions générales d'utilisation

Éditeur

Le présent site est édité par la société OSMOZ IMMOBILIER, SAS, ayant pour nom commercial OSMOZ' Immobilier, dont le siège social est sis 22 place de la halle, La Côte Saint André, 38260, France, joignable par téléphone au numéro 04 28 37 00 22 ou par courrier électronique à l'adresse contact@osmozimmobilier.bylafede.com.

OSMOZ' IMMOBILIER, nom commercial de la la société RESEAU TERRE AGENCE, SAS au capital de 100 euros, ayant siège social au 22 place de la Halle, 38260 LA COTE SAINT ANDRE, immatriculée au RCS de VIENNE sous.
le numéro 900 215 179.
Titulaire de la carte professionnelle n° CPI38022021000000023, délivrée par la CCI de Nord Isère.
Pas de garantie financière.
Assurance RCP GAN ASSURANCE, 9 rue des Cordiers 38260 LA COTE SAINTANDRE, représentée par son Président Monsieur Hugo REYNIER..

Dans un souci de protection absolue de notre clientèle, il n'est reçu aucun fonds, en dehors des honoraires.

Propriétaire

Le présent site est propriété de la société :

OSMOZ IMMOBILIER, SAS
ayant pour nom commercial OSMOZ' Immobilier
22 place de la halle
La Côte Saint André, 38260
04 28 37 00 22
osmozimmobilier.bylafede.com

Directeur de publication : Monsieur Hugo REYNIER

Hébergeur

Le présent site est hébergé par la société :

Reseau-net
7 rue du Parc
Oberhausbergen (67205)
03 88 56 87 20
www.reseau-net.com

Conditions générales d'utilisation

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, nous vous informons que les données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire sur osmozimmobilier.bylafede.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Les données renseignées dans les différents formulaires de contact (partage de lien, contact d'agent, contact du siège, estimation d'un bien, participation aux réunions de présentation) ne permettent que la mise en relation par l'envoi d'un e-mail exclusivement au destinataire concerné (respectivement, votre contact, l'agent commercial, le siège OSMOZ IMMOBILIER, l'agent commercial le plus proche de votre affaire, le siège OSMOZ IMMOBILIER), aucune information n'est sauvegardée dans nos bases de données.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par OSMOZ' Immobilier, demander leur modification ou leur suppression : administratif@osmozimmobilier.bylafede.com.

L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos...) sont la propriété des éditeurs de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.

Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers l'adresse osmozimmobilier.bylafede.com est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité.

Ressources

Logo OSMOZ' Immobilier

« Votre futur chez vous commence ici … Technologies et expertise immobilière réunies ! »

Coordonnées

OSMOZ' Immobilier
22 place de la halle
La Côte Saint André, 38260 (France)
+33 4 28 37 00 22
contact@osmozimmobilier.bylafede.com

Chaque agent du réseau OSMOZ' Immobilier est juridiquement et financièrement indépendant.

Filtres SVG
Logo OSMOZ' Immobilier Logo OSMOZ' Immobilier OSMOZ' Immobilier

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de Cookies pour mesurer l'audience de notre site.

En savoir plus